Classification de l'ADA comme titre : la SEC s'est trompée selon un expert juridique

L’ADA, la crypto native de Cardano, fait partie d’une liste de 61 cryptos classées désormais comme des titres. Un spécialiste du droit pense que les raisons qui sous-tendent cette classification de la SEC ne tiennent pas la route. Voici son analyse.

Le dossier de la SEC contre Cardano, faible ?

Les accusations de la SEC selon lesquelles l’ADA de Cardano serait un titre, sont-elles légitimes et fondées ? L’expert juridique Bill Morgan ne le pense pas. Dans un récent post qu’il a publié sur Tweeter, le spécialiste livre son analyse de la situation et les arguments qui la soutiennent.

Ceux-ci s’appuient sur une analogie avec le développement du marché des smartphones. Ce secteur technologique a ceci de particulier que ses opérateurs fournissent des informations sur les caractéristiques de leurs produits.

Lorsqu’ils agissent ainsi, explique Morgan, c’est essentiellement pour mettre en service des améliorations. Un moyen pour eux de rester non seulement compétitif, mais surtout de stimuler des ventes et avec elles du chiffre.

Cette pratique, elle a également cours dans l’industrie crypto. Mais la SEC, note-t-il, semble traiter différemment les efforts des firmes cryptos, comme Cardano, pour rester rentables et compétitives. Cela ne suggère-t-il pas du deux poids deux mesures pour une institution publique censée être équitable dans son traitement ?

La SEC semble s’appuyer sur des informations publiques partagées par Cardano et ses parties prenantes Input Output (IOHK) et Emurgo. D’après elle, les informations en question ont laissé croire aux utilisateurs qu’ils investissent dans ces entités. Ceci, en vue de tirer parti des efforts de développement et d’une augmentation de la valeur.

Pour Bill Morgan, ce qui est comme un appel à investissement, n’est autre que l’ajout de fonctionnalités à Cardano. Ceci étant, son dirigeant, Charles Hoskinson, peut être confiant. L’argument de la SEC ne tiendrait pas devant un tribunal.

Notons que la SEC elle-même n’est pas parvenue à se prononcer de façon définitive sur ce qu’est vraiment un titre. Mais ceci est un autre sujet.