Crypto Exchanges : Début de la chasse aux sorcières pour la SEC des États-Unis ?

Les États-Unis comptent environ une quarantaine d’exchange de cryptomonnaies selon CoinGecko. D’après un proche de la sénatrice pro-bitcoin Cynthia Lummis, la Securities and Exchange Commission (SEC) locale enquêterait sur la plupart de ces projets. Et pas que ! Binance aussi se trouve présentement sur sa ligne de mire.

La Securities and Exchange Commission ordonne une attaque massive

La SEC des États-Unis n’est pas de tout repos. Si elle n’est pas en train de justifier sa cause contre un quelconque projet crypto devant le tribunal, c’est qu’elle est occupée à ouvrir une enquête contre une entreprise. Vous avez certainement entendu parler d’un différend entre cet organisme de régulation et l’exchange américaine Coinbase. La cause : cette entreprise forte d’un chiffre d’affaires de 20 milliards de dollars n’a nullement observé la loi en vigueur en proposant du trading de « securities » non enregistrées.

À titre de rappel, 6 éléments peuvent déclencher l’enquête de la SEC :

• offres de titres non enregistrées ;
• délit d’initié ;
• déficiences comptables ;
• défaut de surveillance ;
• pratiques de vente des courtiers-négociants ;
• et divulgation d’informations trompeuses ou frauduleuses.

Maintenant, tout est clair pour le cas Coinbase. Nous trouvons facilement dans cette liste le chef d’inculpation de la société de Brian Armstrong.

Mais qu’en est-il des autres ? Les autres ce sont le reste des exchanges crypto américains et Binance, dont l’ouverture d’enquête inquiète un membre du bureau de la sénatrice Cynthia Lummis. D’après ce haut fonctionnaire, la Securities and Exhange Commission serait en train d’enquêter sur leur sujet à l’heure actuelle.

BREAKING: Every U.S. Crypto Exchange (And Binance) Is Being Investigated By The SEC, Says Senator Lummis Staffer: https://t.co/gvBWr4DSIA by @DelRayMan

— Forbes Crypto (@ForbesCrypto) August 4, 2022

Dire qu’aucune confirmation n’a été donnée de la part de l’agence jusqu’à présent.

La SEC veut se mettre en diapason avec la Commodity Futures Trading Commission (CFTC)

D’après la même personne, cette initiative de la SEC aurait quelque chose à avoir avec un différend avec la CFTC des États-Unis. En cas d’échec de son approche, elle n’aura pas gain de cause aux yeux des législateurs américains. Ces derniers basculeront par la suite du côté de la CFTC.

À titre d’information, la Commodity Futures Trading Commission s’apparente comme une agence gouvernementale fédérale dont l’objectif est la réglementation des marchés des produits dérivés. Bien que ses attributs soient similaires à ceux de la Securities and Exchange Commission, la CFTC se différencie pour sa surveillance particulière des options, des contrats à terme sur les produits agricoles, des devises, des métaux et des bourses.

Le différend avec la SEC concernerait le cas d’Ethereum, qui avant l’arrivée de Gary Gensler à la tête de l’organisme n’était pas considéré comme une valeur boursière. Sa régulation, ainsi que celle des bitcoins et autres altcoins, était donc revenue à la CFTC. Ce changement de position de la SEC serait donc à l’origine d’une sorte de confrontation entre les deux.

Dire que ce sera aux législateurs américains de trancher sur le sujet. La CFTC est pour le moment appuyée par les sénateurs américains Debbie Stabenow et John Boozman. De l’autre côté de la rive, il y a la pro-bitcoin Cynthia Lummis et Kirsten Gillibrand qui prône une proposition bipartisane pour la réglementation des actifs numériques avec une portée plus complète.

Certes, le besoin de régulation, surtout claire, est une nécessité pour l’univers crypto. Mais de là à mener une chasse aux sorcières, régner avec une main de fer, les projets risquent de perdre de leur dynamisme. Pourvu que les entités concernées tablent pour l’équilibre, pour l’entente et les projections meilleures pour le futur.

Sources : The Balance ; SEC ; Securities Lawyer 101 ; Forbes