Bitcoin (BTC) n’est pas une « security », dixit le maire pro-crypto de New York

Eric Adams, le maire de New York, disposerait de 30 000 dollars bitcoins en ce moment. Normalement, avec un wallet crypto riche de plus de 1 000 dollars, il est tenu d’en faire la mention dans sa déclaration fiscale annuelle. Sauf que M. Adams n’a rien fait de tel. Comme excuse, il a avancé que le bitcoin est un titre.

Eric Adams provoque les autorités fiscales

Mû par l’ambition de rendre les cryptomonnaies incontournables, le maire pro-bitcoin Adams a déclaré qu’il convertira son salaire en BTC. En ce moment, le premier magistrat de la ville de New York est riche de d’environ 1 BTC. Il a effectivement demandé à ce que ses trois mois de salaires soient convertis en cryptos.

Blockworks a souligné qu’Eric Adams a commis une erreur en omettant le signalement de ses avoirs en BTC dans le rapport obligatoire de 2022. Or, La Commission des conflits d’intérêts de New York impose à tout déclarant de marquer un « oui » à la case associée à une éventuelle détention de participation dans « tout titre (tel que des actions, des obligations, des ETF, des fonds communs de placement ou des cryptomonnaies) avec une valeur de marché de 1 000 dollars ou plus ».

Au lieu d’une soumission, le maire Adams a choisi la voie de la désobéissance. Mettre un « non » à la place du « oui », cela s’apparente à un affront quand on est en possession d’au minimum 30 000 dollars (avant impôts) en bitcoin et ethereum dans son portefeuille crypto.

Aux yeux du maire protecteur des activités de mining BTC newyorkaises, les cryptomonnaies en sa possession ne constituent pas des titres (ou « securities »). Ce sont plutôt des devises.

Le bitcoin n’est pas un titre

C’est l’avis d’Eric Adams, qui faisait certainement référence à la déclaration de Gary Gensler datée de fin février 2023 stipulant que les cryptos outre le bitcoin sont des titres. Autrement dit, la SEC qu’il préside n’a aucun pouvoir sur la reine des cryptomonnaies.

Gensler croit que le bitcoin se trouve à l’opposé de ces valeurs mobilières « parce qu’il y a un groupe au milieu et que le public anticipe des profits basés sur ce groupe ».

Il a eu droit à des ripostes de juristes pro-cryptos à l’issue de cette affirmation. La SEC n’est pas en mesure de réguler l’industrie crypto, ont-ils scandé.

Le maire Adams  révisera sa déclaration

Cette initiative du maire de New York serait une incompréhension du contenu du formulaire. Comme Phil Banks, adjoint au maire chargé de la sécurité publique, et Timothy Pearson, conseiller, M. Adams va répondre par un « oui » à la section cryptomonnaies.

M. Pearson a avoué être en possession de moins de 5 % d’une participation en bitcoin d’une valeur d’à peu près 60 000 dollars. Tandis que M. Banks évoquait que 6 000 dollars en BTC et 5 000 dollars en ETH se trouvent en ce moment dans son portefeuille crypto.

Le maire de Miami, Franchis Suarez, a aussi déclaré ses avoirs en crypto valorisés à 70 000 dollars. Quant au démocrate pro-bitcoin Robert F. Kennedy Jr, ses bitcoins se chiffrent entre 100 001 et 250 000 dollars.