Affaire Ripple : La SEC refuse ses commentaires sur l’ether (ETH)

Récemment, la bataille entre Ripple (XRP) et la SEC (Commission des valeurs mobilières des États-Unis) s’est déplacée sur le territoire des réseaux sociaux. La communauté XRP s’est réunie en une seule impulsion et discute de la réponse de la Commission aux représentants de Ripple envoyée par e-mail, qui a été divulguée sur Twitter.

L’ether est-il un titre ?

#ETHEREUM INVESTORS:

The SEC is now stating:

“Please be advised, that the SEC has not made any public statements regarding the status of #Ethereum.”

It states the above despite the Hinman Speech being on the @SECGov website.

I won’t be surprised if soon it removes the speech https://t.co/U6BlYIQuhh

— John E Deaton (@JohnEDeaton1) November 24, 2021

Selon la capture d’écran du message, la SEC affirme n’avoir jamais fait de commentaire public sur le statut de l’ether (ETH), bien qu’Internet stocke des informations contraires : le discours de Hinman de 2018 est toujours disponible sur le site de la Commission. De plus, la SEC a détaillé son processus de jugement sur la question de savoir si une cryptomonnaie est un titre :

« Veuillez garder à l’esprit que la SEC n’a fait aucune déclaration publique concernant le statut de l’ether. En outre, nous attirons votre attention sur le fait que la détermination de savoir si une cryptomonnaie est considérée comme un titre dépend des caractéristiques et de l’utilisation de la cryptomonnaie. En outre, les plateformes d’échange de cryptomonnaies ne sont pas des bourses de valeurs réglementées », a écrit la SEC dans un e-mail en réponse à la question la plus controversée de l’affaire : « La cryptomonnaie ether est-elle un titre ? »

Pourquoi la SEC traite-t-elle différemment ETH et XRP ?

Selon les données de CoinGape, il est impossible de ne pas remarquer les similitudes frappantes dans le travail de XRP et d’ETH. Cependant, la SEC continue d’attaquer les poursuites judiciaires coûteuses à long terme sur la question du titre non enregistré XRP.

L’ancien commissaire de la SEC, Joseph Grandfest, a commenté la question avant même le dépôt de la plainte, s’opposant à la position de la Commission. Il a déclaré : « Imposer à XRP des obligations en vertu du droit des valeurs mobilières, alors que ETH reste intact, soulève des questions fondamentales d’équité en ce qui concerne l’exercice du pouvoir discrétionnaire de la Commission. »

La SEC a elle-même rendu ses arguments assez suspects lorsqu’elle a commencé à se battre durement en faveur d’un différend avec le DPP (privilège du processus de consultation), dans le but de garder les preuves éditées ou scellées. Ces preuves comprenaient deux documents liés aux réunions de la SEC avec des cabinets d’avocats, ainsi que des traces de courriels envoyés à un tiers qui avait reçu des instructions de la SEC pour analyser son cryptoactif dans le cadre décrit dans le discours de Hinman du 14 juin 2018.

Sur la base de ces faits, il n’est pas exclu que la SEC ait sciemment permis à Ethereum de négocier librement sur le marché tout en intentant une action en justice contre Ripple, l’accusant de vendre XRP en tant que titres non enregistrés.

Source : CoinGape