À quoi joue la SEC face aux cryptos ?

Depuis maintenant deux ans, les entreprises crypto aux États-Unis font face à une lutte acharnée menée par la SEC. Dans sa volonté de réglementer les marchés financiers, la SEC a mis en place plusieurs règles strictes, parfois malvenues, qui ont contraint certaines entreprises à suspendre leurs activités, tandis que d’autres envisagent sérieusement l’exil fiscal. Cette frénésie réglementaire soulève des questions légitimes : quelles sont les véritables intentions de la SEC envers les cryptomonnaies ? Pourquoi une telle obsession sur ce secteur en particulier ?

SEC vs cryptomonnaie : le dessous d’une bataille de longue date

La SEC est une entité qui ne passe pas inaperçue dans le monde de la crypto. En fait, elle est devenue un acronyme incontournable dans l’industrie, au point que même les nouveaux arrivants risquent de la confondre avec un « shitcoin » ou un memecoin. 

Bien que sa mission soit de protéger les investisseurs, les actions de la SEC ont souvent un impact significatif, qu’elles soient légitimes ou non. Cependant, il est naturel de se demander pourquoi la SEC se concentre autant sur les cryptos. Quel est le rôle précis de la SEC dans sa réglementation ?

Avant d’entrer dans le vif du sujet, il convient de rappeler que la SEC a vu son existence en 1934, suite au krach boursier de 1929. Son rôle premier est de protéger les investisseurs en réglementant les marchés financiers. En d’autres termes, la SEC est comme un détective financier qui surveille de près les activités des sociétés cotées en bourse, ainsi que celles des courtiers et des conseillers en investissement.

Toutefois, le monde des cryptomonnaies est très complexe et présente des défis importants en termes de réglementation. Dans ce contexte, la SEC a mis en place une série de règles et de réglementations pour encadrer les activités des entreprises du domaine. Parmi ces réglementations, la fameuse “test de Howey ». Ce dernier sert à déterminer si une transaction est un contrat d’investissement ou une valeur mobilière. 

Cependant, cette approche a fait beaucoup des critiques pour sa rigueur excessive qui a souvent porté préjudice à des entreprises et des Exchanges. Ripple est un cas emblématique qui a porté le flambeau de cette lutte contre la SEC depuis 2020. Sa victoire dans le procès en cours contre la SEC pourrait ouvrir la voie à une meilleure compréhension et réglementation de l’ensemble du secteur crypto.

La SEC, qu’est-ce que c’est ?

La Securities and Exchange Commission (SEC) est une autorité administrative indépendante qui surveille les marchés financiers américains. Elle se charge de maintenir la stabilité et l’intégrité du marché, ainsi que de protéger les investisseurs des “griffes des requins de la finance”.

La SEC s’assure également que les entreprises suivent les règles et réglementations. Et prend des mesures en cas d’infraction.

En outre, la SEC doit également faciliter la formation de capitaux, en encourageant les entreprises à lever des fonds sur les marchés financiers en toute sécurité et en confiance.

Vous l’aurez probablement compris, le champ d’action de la SEC ne se limite donc pas seulement aux cryptos. Il va au-delà. Mais pourquoi une telle obsession envers les cryptos ?

Pourquoi seulement les cryptos ?

Eh bien, après avoir été chamboulé par plusieurs scandales dans l’industrie crypto l’année dernière, il était temps pour l’organisme de réglementation de prendre des mesures plus strictes. Le scandale de Terra, qui a causé une perte de près de 40 milliards de dollars, a été l’étincelle qui a déclenché cette obsession. Les entreprises associées à Terra Luna ont été la cible de la SEC.

Mais la récente chute de FTX a été l’occasion rêvée pour la SEC de montrer son zèle envers les cryptos. On dirait que la SEC a profité de l’occasion pour déclarer une chasse aux sorcières. Elle a infligé des amandes massives et envoyé des Wells Notices. En janvier 2022, le président de la SEC avait alerté les Exchanges de sa probable croisade. Cependant, personne ne pouvait imaginer qu’elle prendrait une telle frénésie. Comme vous pouvez lire la déclaration du patron de la SEC.

  « J’ai demandé au personnel d’examiner tous les moyens de faire entrer ces plateformes dans le cadre de la protection des investisseurs. Si les plateformes de négociation n’entrent pas dans l’espace réglementé, ce serait une autre année de vulnérabilité du public », a-t-il déclaré.

Déclaration de Gary Gensler

La SEC a toujours considéré que l’essor des cryptomonnaies est un nouveau risque pour les investisseurs. Ainsi, en janvier 2022, il avait donc pris plus de 80 mesures contre des plateformes d’actifs virtuels non régulées.

Toutefois, le flou juridique entourant la classification des cryptomonnaies comme titres ou marchandises complique la régulation de ces actifs, créant des difficultés pour les entreprises exerçant dans le secteur des cryptomonnaies.

L’obsession de la SEC pour les cryptos : une menace pour l’innovation financière ?

La SEC a récemment pris des mesures répressives contre plusieurs entreprises, laissant des victimes dans son sillage. Un exemple évident de cette répression est l’obligation pour Paxos de cesser l’émission du stablecoin de Binance (BUSD). 

De plus, l’amende infligée à Kraken et l’obligation de suspendre ses activités de staking est une mesure jugée excessive par de nombreux acteurs du marché.

À l’heure actuelle, Coinbase est également sous le feu des projecteurs. Le dernier avertissement lancé à Coinbase pour violation des lois sur les valeurs mobilières est un signal fort envoyé à l’ensemble de l’industrie crypto. Cette affaire pourrait entraîner des conséquences juridiques et une réglementation plus stricte pour l’ensemble du secteur.

Cependant, de plus en plus d’acteurs de l’industrie crypto, ainsi que certains membres de la SEC, remettent en question les décisions controversées de l’organisme régulateur. Il se forme actuellement un mouvement de contestation au sein de l’écosystème crypto. Il souligne les limites de la SEC et appelle à une révision de ses politiques. 

Obéir ou se révolter ?

Les entreprises crypto sont confrontées à une situation difficile alors que la Securities Exchange Commission (SEC) poursuit son offensive contre l’ensemble des entités crypto aux États-Unis, y compris les banques pro-crypto.

Malgré la réception d’un Wells notice de la SEC le 22 mars, Coinbase n’a pas l’intention de se laisser intimider. La société a même annoncé sur Twitter qu’elle reprendrait ses activités de staking, quoi qu’il en coûte. Coinbase est convaincu d’être dans son droit et est prêt à défendre son entreprise devant les tribunaux face à la SEC.

Between 3/24 to 3/28 customers will see their balance(s) of XTZ, ATOM, SOL and ADA moved to an “Earning balance,” which represents staked funds. Until the upgrade is complete on 3/29, customers will be temporarily unable to unstake these assets or stake more funds.

— Coinbase Support (@CoinbaseSupport) March 23, 2023

La guerre menée par Gary Gensler et son équipe risque de mettre en péril les compétences à l’origine de l’innovation technologique, ce qui est regrettable. D’autres pays, comme Hong Kong et le Salvador, ont adopté une attitude très favorable à l’égard des entreprises de la tech. Ils pourraient représenter des alternatives intéressantes pour les entreprises crypto cherchant un refuge face à cette situation.